Licence de Copie ou Diffusion des Documents -- LCDD version 2 (06/09/2011)

Ce document peut être librement lu, stocké, reproduit, diffusé, traduit et cité par tous moyens et sur tous supports aux conditions impératives suivantes :

Toute incompatibilité des clauses ci-dessus avec des dispositions ou contraintes légales, contractuelles ou judiciaires implique une limitation correspondante du droit de lecture, utilisation ou redistribution verbatim ou modifiée du document.

Jacques PRESTREAU
06/09/2011